La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen

Lors des séances du 09 au 11 juillet 1789, Lafayette, député de la noblesse aux États Généraux, proposa à l’Assemblée Nationale, devenue Assemblée Constituante, sa "Déclaration des Droits de l’Homme" dont il avait établie la rédaction avec l’ambassadeur Jefferson (ambassadeur des États-Unis en France et futur président des États-Unis), ancien gouverneur de Virginie, principal auteur de la déclaration d’indépendance.
La proposition de Lafayette fut acceptée dans son principe de façon unanime, mais sa rédaction souleva des discussions longues et ardues.
Trente projets furent présentés, plusieurs commissions furent crées successivement. Il s’agissait avant tout de savoir si cette Déclaration apparaîtrait en préambule de la Constitution ou serait publiée à part.

Deux grandes tendances s’opposaient : fallait-il établir une simple transcription de la déclaration américaine comme le souhaitait Lafayette et ses amis, ou avec de nombreuses modifications l’adapter à la France comme le voulait Sieyes et beaucoup d’autres.

Finalement, Mounier, ami de Lafayette, l’emporta contre Sieyes, mais la proposition initiale de Lafayette fit l’objet de nombreux amendements ( Talleyrand, Lally-Tollendal, Lameth), et votée lors des séances du 20 au 26 août 1789. Le 5 octobre 1789 la Déclaration est ratifiée par Louis XVI. Elle sera promulguée le 3 novembre puis placée en tête de la constitution de 1791.